l'equipe

Stéphane CHOUVELLON

Avocat Associé

Avocat depuis 1994 après un Diplôme d’Etudes Supérieures Spécialisées de droit international des affaires, Stéphane CHOUVELLON a rejoint le Cabinet deux années plus tard, pour y être associé en 2002.

Compétences

Immobilier

  • Contentieux de la vente et des contrats immobiliers
  • Responsabilité des constructeurs, garanties légales et contractuelles (expertises, litiges)
  • Exécution des marchés de travaux, sous-traitance
  • Contentieux de la copropriété
  • Mandataire en transactions immobilières

 

Propriété intellectuelle

  • Propriété littéraire et artistique (droits d’auteur, dessins et modèles, noms de domaines)
  • Propriété industrielle (marques, noms commerciaux, brevets)
  • Presse (injure, diffamation, droit de réponse, protection de la vie privée)

 

Vie de l’entreprise

  • Litiges avec les clients, fournisseurs, partenaires
  • Audit/rédaction de contrats et conditions générales de vente et d’achat
  • Exécution et responsabilité contractuelles
  • Recouvrement de créances civiles et commerciales
  • Droit pénal des affaires

 

Droit public

  • Contentieux de l’urbanisme
  • Marchés publics de travaux

 

Postulation et représentation

 

Activités professionnelles

  • Membre de la commission droit immobilier du Barreau de Lyon
  • Membre de la commission culturelle du Barreau de Lyon
  • Intervenant à l’EFE
  • Consultant en droit immobilier pour la Chambre Nationale des Propriétaires
  • Adhérent du Marché Immobilier des Avocats

Activités extérieures

  • Membre du Club de l’Ours
  • Fondateur et past président du Rotary Club Lyon Part-Dieu
  • Membre du MEDEF Lyon Rhône
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